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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION
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ALTERMODAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERMODAL
INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3511582
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/07/2027
ALTERMODAL de INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION

Présentation de la marque ALTERMODAL

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALTERMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION domicilié(e) 367 AVENUE DU GRAND ARIÉTAZ - 73000 - CHAMBÉRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 250 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ALTERMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERMODAL arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : CEDDAET , CITÉFINANCES , TRIVALOR


INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE – INGENIERIE ET ORGANISATION, Société par actions simplifiée - 367 AVENUE DU GRAND ARIÉTAZ - 73000 - CHAMBÉRY - France - SIREN 402250427


IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654854 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction, à savoir maîtrise d'ouvrage. Démolition de constructions. Inspections de projets de constructions.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Expertises techniques (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Etude, contrôle et coordination de projets techniques, à savoir maîtrise d'œuvre. Architecture. Architecture à savoir conception de plans pour la construction. Conseils en construction et en aménagement du territoire. Conseil en aménagement intérieur et extérieur.